Équipement de caméras individuelles pour la Police municipale
Mission de travaux géographiques de l’institut national de l’information géographique et forestière : autorisation de pénétrer sur les propriétés publiques et privées
Aux termes de l’article 2 du décret n° 81-505 du 12 mai 1981 modifié par le décret n° 2004-1246 du 22 novembre 2004 relatif à l’institut nationa...
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Des étudiants et des sociologues se penchent sur Saint-Claude
SYDOM du Jura : extensions des consignes de tri dans le Jura
Pré-demande de passeport biométrique en ligne
Campagne de sensibilisation “Ils partent avec nous”
Mise en place de nouvelles zones de stationnement « zone bleue »
Dépôts sauvages de déchets
Mise en place de la verbalisation électronique
À compter du 15 février 2016, le procès-verbal électronique (PVe) remplacera le timbre-amende traditionnel à Saint-Claude pour les infractions forfaitisées. Les agents de...
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Signature d’une convention dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde et des missions de soutien aux populations sinistrées, d’encadrement des bénévoles spontanés et des réserves communales...
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