AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 14 septembre 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 septembre 2024, à l’occasion du...
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ARRÊTÉ PORTANT CONSTATATION DE LA VACANCE D’UN BIEN IMMOBILIER – Maison dite « L’Oiselière »
Consultez l’arrêté municipal portant constatation de la vacance de la Maison « L’oiselière ». Cette publication entre dans la procédure d’acquisition de...
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BENNE, ÉVACUATION DE MATÉRIAUX – Rue de la Poyat
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre d’une évacuation de matériaux prévue via une be...
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ARRÊTÉ PERMANENT – CRÉATION ET RÉGLEMENTATION DES EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES
Consultez l’arrêté municipal permanent relatif à la création et à la réglementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques et hybrides...
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ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX – Exercice de la pêche en 2024 dans le département du Jura
Consultez les arrêtés préfectoraux
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