Arrêté I-2026-083 concernant la continuité de l’exploitation “Salle Bavoux Lançon” sis 24 rue Rosset 39200 Saint-Claude
Arrêté poursuite exploit Bavoux signé
Lire la suite
Dérogation d’ouverture tardive de débit de boisson – Les Soufflaculs
01_ARRETE_04.04.2026
Lire la suite
Dérogation d’ouverture tardive de débit de boisson – Amicale des sapeurs pompiers de Saint-Claude
02_ARRETE_02.05.2026
Lire la suite
Fongibilité des crédits – Budget principal
BP_FONGIBILITE DE CREDITS
Lire la suite
Vente d’un véhicule municipal (moto Honda XL 125V)
VENTE HONDA XL 125V
Lire la suite




