AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 6 avril 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le samedi 6 avril 2024 à l’occasion d...
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 25 mai 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le samedi 25 mai 2024 à l’occasion de...
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FESTIVAL INTER’NATURE 2024 – Autorisation de manifestation, réglementation de la circulation et du stationnement, autorisation d’ouverture au public
Consultez les arrêtés municipaux concernant le Festival Inter’Nature prévu les 5, 6 et 7 avril 2024 au Palais des Sports de Saint-Claude.
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BENNE, ÉVACUATION DE MATÉRIAUX – Rue de la Poyat
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre d’une évacuation de matériaux prévue via une be...
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TRAVAUX – Ensemble de la commune
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux de réparation de chambres et de boîtiers sur réseau France Tél...
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