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REQUALIFICATION DU CŒUR DE VILLE > EN SAVOIR PLUS

MARCHÉ DE NOËL 21, 22 et 23 décembre 2018 / PATINOIRE du 21 décembre 2018 au 6 janvier 2019 > EN SAVOIR PLUS

VÉLOS À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE DISPONIBLES À LA LOCATION > EN SAVOIR PLUS

Intervention de M. Jean-Louis MILLET, Maire de Saint-Claude, au Congrès des Maires le 21 novembre 2018 pour la défense de l'hôpital de Saint-Claude > VOIR LA VIDÉO
Données publiques

Conformément au Code des relations entre le public et l’administration, la Ville de Saint-Claude met à disposition sur son site des données produites par ses services, préconisées et normalisées par le Socle commun des données locales (SCDL), ou de sa propre initiative.

Ces données sont publiées sous licence ouverte, donc librement réutilisables, sous réserve d’en respecter l’intégrité et d’en citer la source. Consultez toutes les informations relatives cette licence ou téléchargez directement la « Licence Ouverte / Open Licence ».

D’autres données locales, publiées par l’INSEE et les services de l’État, sont disponibles sur la page Saint-Claude du site www.data.gouv.fr.

Catalogue des données publiées (SCDL)

Agenda culturel
Archives municipales :
inventaires des fonds anciens et modernes
Arrêtés municipaux : textes relatifs à la circulation et à la police publique
Bulletin municipal : fac-similé
Centre ados : règlement et dossier d’inscription
Cimetières : plan, tarifs et concessions échues
Contrat de ville quartiers prioritaires
Contrat de Réussite Éducative
Délibérations du Conseil municipal : comptes-rendus succincts et ordres du jour
Délibérations du Conseil municipal : listes trimestrielles (SCDL) : 2017 / 2018-trim1
Espace Mosaïque : programme mensuel
Maison de la Petite Enfance : projet pédagogique
Marchés publics conclus : liste (SCDL)
Matériel mis à disposition : règlement, tarifs et fiche de réservation
Morts pour la France
Organigramme général des services
Pass’Sport Forme :
programme et fiche d’inscription
Prénoms des nouveaux-nés (SCDL)
Publicité extérieure :
règlement et supports à disposition
Registre des informations publiques (SCDL)
Risques majeurs :
dossier d’information communal
Stationnement payant : règlement et mode d’emploi des horodateurs
Subvention aux associations : dossier de demande
Subventions de + de 23 000 euros :
listes 2017 / 2018 (SCDL)
Transports urbains : règlement intérieur
Vélo électrique : règlement de location
ZPPAUP : plan de zonage