AUTORISATION DE DÉVERSEMENT DES EAUX USÉES DE LA DÉCHETTERIE DU SICTOM AU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COMMUNAL
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation de déversement des eaux usées de la déchetterie du SICTOM au réseau d’assainissement communal.
Lire la suite
TRAVAUX – Ensemble de la commune et des communes rattachées
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux réalisés, sur l’ensemble de la commu...
Lire la suite
INSTAURATION D’UN PÉRIMÈTRE DE SÉCURITÉ – Rue Mercière
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de l’instauration d’un périmètre de sécurité prévue, rue Merci...
Lire la suite
TRAVAUX – Montée de la Pierre
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public accordée à l’entreprise Félix BARONI, dans le cadre de trav...
Lire la suite
INSTALLATION PROVISOIRE DE CONTENEURS HERMÉTIQUES – Boulevard Bellevue
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de l’installation provisoire de conteneurs herm...
Lire la suite
ARRÊTÉ – Réglementation de la mendicité dans les rues du centre-ville de Saint-Claude
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la mendicité dans les rues du centre-ville de Saint-Claude.
Lire la suite
BENNE, ÉVACUATION DE MATÉRIAUX – Rue de la Poyat
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre d’une évacuation de matériaux prévue via une be...
Lire la suite
ARRÊTÉ PERMANENT – CRÉATION ET RÉGLEMENTATION DES EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES
Consultez l’arrêté municipal permanent relatif à la création et à la réglementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques et hybrides...
Lire la suite
TRAVAUX – Boulevard Bellevue, rue du Travail
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de travaux réalisés, boulevard Bellevue et rue du Travail, le lundi 6 nove...
Lire la suite
OPPOSITION DE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE “SPÉCIALE” DU MAIRE
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’opposition de transfert des pouvoirs de police “spéciale” du Maire à la Présidente de l’EPCI.
Lire la suite
