Arrêté I-2026-083 concernant la continuité de l’exploitation “Salle Bavoux Lançon” sis 24 rue Rosset 39200 Saint-Claude
Arrêté poursuite exploit Bavoux signé
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Dérogation d’ouverture tardive de débit de boisson – Les Soufflaculs
01_ARRETE_04.04.2026
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Dérogation d’ouverture tardive de débit de boisson – Amicale des sapeurs pompiers de Saint-Claude
02_ARRETE_02.05.2026
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Fongibilité des crédits – Budget principal
BP_FONGIBILITE DE CREDITS
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Vente d’un véhicule municipal (moto Honda XL 125V)
VENTE HONDA XL 125V
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Arrêté Municipal – Obligation de détention de sac pour déjections canines et de ramassage sur le domaine public communal
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Travaux sur toiture – Rue du Collège
I.2026.039 PICARD travaux sur toiture
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Autorisation d’exploitation provisoire – Résidence du Mont-Bayard
ARRETE 2026 33 CONTROLE DE LEGALITE
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Évacuation de matériaux – Route de Lyon
I.2026.029 BARONI – Evacuation de matériaux
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Travaux – Elagage et évacuation de végétaux – Rue du Commandant Vallin
I.2026.028 Ville SC – Elagage et évacuaion de végétaux – Cdt Vallin
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