Arrêté de délégation du DGS portant sur la signature de bordereaux de titres de mandats
01.1_DELEGATION_DGS_BORDEREAUXA
Lire la suite
Délégation de signature à Mme Karine ROUSSEL, Directrice du CCAS
2919_001
Lire la suite
Délégation de signature à Mme Aurore SAMBARDIER – Responsable Etat Civil
03_SAMBARDIER_AR
Lire la suite
Délégation de signature à Mme Géraldine SAMARDIA, Directrice Pôle Ressources et Population
02_SAMARDIA_AR
Lire la suite
Délégation de signature à M. Franck PACOUD, Directeur Général des Services
01_DGS_AR
Lire la suite
Travaux – Réparation sur toiture cathédrale – Rue de la Sous-Préfecture
Travaux sur toiture – Rue du Château
I.2026.085 CHARPENTE DU HAUT JURA – Travaux sur toiture
Lire la suite
Arrêté I-2026-084 concernant la continuité de l’exploitation “magasin LIDL”
Arrêté poursuite exploit LIDL signé
Lire la suite
Arrêté I-2026-083 concernant la continuité de l’exploitation “Salle Bavoux Lançon” sis 24 rue Rosset 39200 Saint-Claude
Arrêté poursuite exploit Bavoux signé
Lire la suite
Dérogation d’ouverture tardive de débit de boisson – Les Soufflaculs
01_ARRETE_04.04.2026
Lire la suite
