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Ordre du jour – Réunion du Conseil municipal : 17 septembre 2020

Consultez l’ordre du jour de la séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2020 qui se tiendra à la Salle des Fêtes de Saint-Claude.

Mesures Covid-19 : L’état d’urgence sanitaire promulgué par la Loi d’Urgence n° 2020-290 du 23 mars 2020 portant dispositions exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de COVID-19, et prorogée par la Loi du 11 mai 2020, n’ayant pas été prolongée au-delà du 30 août 2020 dans le département du Jura, les dispositions de droit commun pour le quorum et les procurations sont à nouveau en vigueur ; toutefois, les mesures barrières et de distanciation étant toujours en vigueur, la séance du jeudi 17 septembre 2020 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 30 personnes, agents de la collectivité compris.

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