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CORONAVIRUS (Covid-19) | À PARTIR DU 17 JUIN 2021 : LEVÉE DE L'OBLIGATION GÉNÉRALE DU PORT DU MASQUE EN EXTÉRIEUR (sauf rassemblements).
Le port du masque reste obligatoire dans les lieux clos,
en complément des gestes barrières.

À PARTIR DU 20 JUIN 2021 : FIN DU COUVRE-FEU SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE > En savoir plus

Ordre du jour – Réunion du Conseil municipal : 8 avril 2021

Consultez l’ordre du jour de la séance du Conseil municipal du jeudi 8 avril 2021 qui se tiendra à 19h, à la Salle Bavoux-Lançon (24, rue Rosset à Saint-Claude).

Mesures Covid-19 : La Loi n° 2021-160 du 15 février 2021 proroge l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin 2021 ; la séance du jeudi 8 avril 2021 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 10 personnes, agents de la collectivité compris ; par ailleurs, “chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d’une actuellement et que le quorum sera atteint si un des tiers des membres est présent”.

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