Bienvenue sur le site officiel de la Ville de Saint-Claude, Haut-Jura

Ordre du jour – Réunion du Conseil municipal : 25 février 2021

Consultez l’ordre du jour de la séance du Conseil municipal du jeudi 25 février 2021 qui se tiendra à 18h30, à la Salle Bavoux-Lançon (24, rue Rosset à Saint-Claude).

Mesures Covid-19 : La Loi n° 2021-160 du 15 février 2021 proroge l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er juin 2021 ; la séance du jeudi 25 février 2021 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 10 personnes, agents de la collectivité compris ; par ailleurs, “chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d’une actuellement et que le quorum sera atteint si un des tiers des membres est présent”.

Articles relatifs