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Ordre du jour – Réunion du Conseil municipal : 4 février 2021

Consultez l’ordre du jour de la séance du Conseil municipal du jeudi 4 février 2021 qui se tiendra à 19h, à la Salle Bavoux-Lançon (24, rue Rosset à Saint-Claude).

Mesures Covid-19 : En raison de l’état d’urgence sanitaire promulgué par décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l’état d’urgence sanitaire et prorogé jusqu’au 16 février 2021 inclus, la séance du jeudi 4 février 2021 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 10 personnes, agents de la collectivité compris ; par ailleurs, “chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d’une actuellement et que le quorum sera atteint si un des tiers des membres est présent”.

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