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Ordre du jour – Réunion du Conseil municipal : 15 décembre 2020

Consultez l’ordre du jour de la séance du Conseil municipal du mardi 15 décembre 2020 qui se tiendra à 19h, à la Salle des Fêtes de Saint-Claude.

Mesures Covid-19 : En raison de l’état d’urgence sanitaire promulgué par décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l’état d’urgence sanitaire et prorogé jusqu’au 16 février 2021 inclus, la séance du mardi 15 décembre 2020 se tiendra avec un public dont le nombre maximal est limité à 12 personnes, agents de la collectivité compris ; par ailleurs, “chaque élu pourra détenir deux procurations au lieu d’une actuellement et que le quorum sera atteint si un des tiers des membres est présent”.

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