ARRÊTÉ PORTANT CONSTATATION DE LA VACANCE D’UN BIEN IMMOBILIER – Maison dite « L’Oiselière »
Consultez l’arrêté municipal portant constatation de la vacance de la Maison « L’oiselière ». Cette publication entre dans la procédure d’acquisition de...
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 3 mai 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le vendredi 3 mai 2024 à l’occasion d...
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TRAVAUX – Rue François Peillot
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de travaux réalisés, rue François Peillot, du 18 avril au 3 mai 2024.
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TRAVAUX – Rue Reybert
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de travaux qui devaient être réalisés, rue Reybert (l’arrêté I.2024....
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TRAVAUX – Rue Carnot
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, rue Carnot, les 29 et 30 avril 2024.
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TRAVAUX – Hameau de Vaucluse
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, hameau de Vaucluse, du 15 avril au 3 mai 2024.
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TRAVAUX – Ensemble de la commune de Saint-Claude et communes rattachées
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, sur l’ensemble de la commune de Saint-Claude e...
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50 ANS FUSION DES COMMUNES – Réglementation vente de boissons alcoolisées
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la vente de boissons alcoolisées dans le cadre du 50ème anniversaire de la fusion des communes organis...
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 7 juin 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le vendredi 7 juin 2024 à l’occasion d...
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PUBLICATION D’UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE SURFACE AGRICOLE – 8 mars 2024
Consultez la publication en date du 8 mars 2024 concernant une demande d’autorisation d’exploiter une surface agricole sur la commune de Saint-Claude.
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